Mentions légales
Créateur et Éditeur du site
Le site artscom.fr est édité par C1A2F (Comme un air de famille)
représentée par: Mme BOUILLON Christine
ARTSCOM Association n° W721006170 J.O du 27 avril 2021- Annonce 1451
Siège social : 44bis Boulevard Gambetta – 72200 LA FLECHE
N° SIREN 900268442 N° SIRET (siège) 90026844200010
: 06 71 63 -- -- Communiqué et Réservé à nos adhérents
Responsable de la publication
Mr BOUILLON Michel
Hébergeur: WIX
Au 31 décembre 2022 - 69 adhésions
Propriété intellectuelle et contrefaçons
ARTSCOM ASSOCIATION est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : ARTSCOM ASSOCIATION
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
(Version 04 du 26/01/2022)