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Fonctionnement pour tous les utilisateurs.

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Licences libre de droits signifie que vous ne paierez pas de droits pour l'utiliser.

Une fois que vous adhérez à une licence et la synchronisez avec une œuvre audiovisuelle ou un projet, vous ne devrez plus vous préoccupez du nombre de visualisation du projet.

Voici ce que veut dire vraiment libre de droits.

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Chaque œuvre est mise à la disposition des utilisateurs sous les Licences proposées par ARTSCOM-Arts Graphiques.

La Licence est indiquée sur la page relative à chaque œuvre par le biais d'un pictogramme ou de tout autre moyen. En cliquant sur ce pictogramme, Vous connaîtrez les conditions dans lesquelles l'artiste et ARTSCOM-Arts Graphiques vous autorisent à utiliser l’œuvre.

Vous vous engagez donc à utiliser les œuvres conformément aux présentes Conditions Générales d'Utilisation ainsi qu'aux licences sous lesquelles elles ont été publiées, et plus largement, à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle des artistes. Vous garantissez ARTSCOM-Arts Graphiques contre tout recours de tout tiers quant à toute réclamation et/ou action concernant l'insertion et/ou la diffusion des œuvres.

Vous vous engagez également à ne pas diffuser, par quelque moyen que ce soit, tout contenu ou toute information, de quelle que nature que ce soit : pouvant porter atteinte, directement ou indirectement, à tout tiers (personne physique, personne morale ou groupement de personnes) ; de nature diffamatoire, injurieuse, obscène, contraire aux bonnes mœurs, offensante, violente ou incitant à toute forme de violence (physique, verbale ou morale), politique, raciste ou xénophobe et plus généralement contraire aux lois en vigueur ; à caractère personnel concernant un membre ou tout tiers sans son accord exprès ; violant des droits de propriété intellectuelle de leurs auteurs et/ou de leurs ayant droits, que ce soit seul, intégré ou en association avec tout autre contenu et à ne pas utiliser des technologies, de nature à modifier ou altérer le fonctionnement normal des services ArtsCom.

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(Version 04 du 16/04/2022)

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